1- Le contenu de ce site web (textes, images, audio et vidéo) est protégé par les lois de la propriété intellectuelle.
2- Restent autorisées, de manière gratuite et personnelle, les actions d’utiliser, de copier et d’imprimer les documents et contenus présents sur ce site web, ces derniers pouvant être transférés à votre ordinateur dans la mesure où le contenu sera utilisé à des fins personnelles et sans aucun but commercial. Par conséquent, la distribution, modification, transmission, transfert ou utilisation du contenu de ce site web à des fins publiques ou commerciales sont totalement interdits.
3- LES MARQUES dans le sens générique du terme, présentes sur ce site web, sont protégées par la loi de la même manière que le contenu ; elles ne peuvent donc être altérées, modifiées, changées ni adaptées par l’utilisateur.
4- Jeuxcasinoonline.com fera valoir les droits que la loi sur la propriété intellectuelle et industrielle octroie, entreprenant les actions civiles ou pénales qui correspondent contre toutes personnes qui transgresseraient ces droits et exigera l’application des mesures nécessaires pour sa sauvegarde.
5- Dans le but d’améliorer l’utilisation des pages et les services mis à disposition des utilisateurs, Jeuxcasinoonline.com pourra effectuer les changements appropriés à n’importe quel moment.
6- Jeuxcasinoonline.com ne sera pas responsable de l’usage que les utilisateurs peuvent réaliser avec les contenus disponibles sur ce site web dans le cas où ils transgresseraient les droits de tierces parties externes ou associées à cette compagnie.
7- Jeuxcasinoonline.com ne se responsabilise pas, ni ne garantit que l’accès à ce site web soit interrompu ou qu’il soit libre d’erreur. De la même manière, le site n’est pas responsable ni ne garantit que le contenu ou le software auquel vous pouvez accéder à travers ce site web aussi bien de manière explicite qu’implicite soit interrompu, libre d’erreur ou vous cause des dommages. De même le site ne se responsabilise ni ne garantit l’utilisation de l’information ou contenu de ce site web que vous pouvez effectuer à niveau personnelle. Dans aucun cas Jeuxcasinoonline.com ne sera responsable des pertes et dommages de quelque sorte qu’ils soient survenus en conséquence de l’accès ou l’usage de cette page web.
Cette clause sera limitée aux pays où la loi générale de défense des consommateurs et usagers prédomine par rapport aux dispositions de ce contrat.
Il est nécessaire que vous vous assuriez de la possibilité d’application, dans le pays récepteur, de cette clause.
8- Jeuxcasinoonline.com avertit que l’usage que vous faites de ce site web ainsi que de l’information qu’il contient est de votre propre responsabilité, de même nous ne nous portons pas responsable du fait que l’accès à d’autres sites web à travers les liens (links) puisse vous amener à visualiser des éléments pouvant blesser votre sensibilité ou causer des dommages.
9- Toutes transmissions de données que vous pouvez réaliser sur ce site web ou à d’autres accès contrôlés par Jeuxcasinoonline.com sont interdites, celles qui transgressent les droits de propriété à tierce personne, et dont le contenu est menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, ou les transmissions de n’importe quel matériel qui constituent ou incitent à un comportement pouvant être considéré comme une offense pénale.
10- Jeuxcasinoonline.com n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne le contenu des forums ou débats présents sur le cyber espace, bulletins ou n’importe quel type de transmissions, qui soient liés à ce site web et coopérera, sur présentation de commission rogatoire par les autorités, dans l’identification des personnes responsables des contenus transgressant la loi.
11- Jeuxcasinoonline.com peut modifier à tout instant ces conditions en les actualisant sur ce même site web, il est donc fortement recommandé aux utilisateurs de les consulter régulièrement pour le cas où surviendraient des changements.
12- Sur la page de Jeuxcasinoonline.com sont uniquement mises à dispositions des informations concernant les bookmakers et les casinos les plus importants présents sur internet. En aucun cas nous n’offrons la possibilité de réaliser des paris directement depuis notre page web. Il s’agit d’un espace publicitaire où nous donnons des informations sur les bookmakers européens légalement établis dans leurs pays d’origines et en possession de licence pour pratiquer leur activité.
13- Jeuxcasinoonline.com vous informe que pour jouer sur les sites des bookmakers il faut être majeur. De plus, Jeuxcasinoonline.com avertit les utilisateurs du danger que représente l’addiction au jeu et le fait de parier de manière irraisonnée.
14- Jeuxcasinoonline.com avertit que dans certains pays la réalisation ou la médiation de paris sont sujettes à des restrictions légales et dans certains cas peuvent être interdits.
15- Jeuxcasinoonline.com n’est pas responsable des possibles erreurs typographiques qui puissent exister sur le site web, mais nous ferons tout notre possible pour les corriger s’il y en avait.
CLAUSE D’AVERTISSEMENT RELATIVE AU COPYRIGHT
www.Jeuxcasinoonline.com Tous droits réservés.Toute l’information contenue dans ce site web, son design graphique, et le langage HTML, JAVA, JAVA Script ou Active X constitue un travail dont la propriété intellectuelle appartient à www.Jeuxcasinoonline.com
Les utilisateurs d’internet qui accèdent à ce site peuvent visualiser l’information qui y est contenue et effectuer des downloads et reproductions privées sur son système informatique, dans la mesure où les éléments reproduits ne sont pas cédés postérieurement à une tierce personne ou installés sur un serveur connecté à internet ou à un réseau local.
La distribution, modification, cession, communication publique ou n’importe quel acte n’ayant pas été formellement autorisé par le titulaire des droits d’exploitation sont interdits.
Certaines images de ce site web ont été obtenues de Webs publiques ou privées sans réserve de publication, sauf les images sur lesquelles est indiquée la propriété. Tous les contenus de cette page sont de libre distribution dans la mesure où apparaît sa provenance. Les pages et tous ses composants sont propriété de www.Jeuxcasinoonline.com.
En cas de doute, vous pouvez demander des informations à l’adresse email suivante :servicios@nexusconsultores.com
CLAUSE DE LIMITATION DE RESPONSABILITE SUR LES LINKS
www.Jeuxcasinoonline.com décline toute responsabilité en ce qui concerne l’information qui se trouve en dehors de son site web et non gérée directement par notre webmaster.
www.Jeuxcasinoonline.com contient des liens vers d’autres pages.
www.Jeuxcasinoonline.com n’est pas responsable des politiques de privatique ni des contenus des autres sites web.
La fonction des links qui apparaissent sur cette page est uniquement celle d’informer les utilisateurs de l’existence d’autres sources d’information en la matière sur internet, où ils pourront approfondir les données offertes par ce site web.
CLAUSE DE PROTECTION DE DONNEES
www.Jeuxcasinoonline.com ne possède aucune base de données des utilisateurs ni ne gardent aucune information en référence à ces derniers, ainsi il n’existe aucune possibilité de s’enregistrer sur notre page web. (Loi de protection des données personnelles.)
www.Jeuxcasinoonline.com garantit la plus stricte confidentialité dans la récupération et traitement des données personnelles transmises par nos membres. (Dans le cas où des données personnelles seraient demandées à l’utilisateur du site web, ce qui actuellement n’est pas requit)
En relation avec la Loi sur la régulation du traitement automatisé des données personnelles, nos membres pourront à n’importe quel moment accéder à leurs données, tout comme les modifier, les rectifier, les annuler ou révoquer leur consentement de cession de celles-ci, selon les termes établis dans cette loi. Les données fournies seront employées uniquement pour l’utilisation interne de www.Jeuxcasinoonline.com et ne seront pas mises à disposition de tierce personne.
QUI SOMMES NOUS
Selon les termes requis par la loi ( Art. 10 de la Ley 34/2002 de 11 de Julio, de Servicios de la Sociedad de la Información y de Comercio Electrónico ), nous mettons à disposition des autorités correspondantes les informations suivantes :
Nom de l’entreprise : NEXUS Asesores & Consultores S.L.
Siège Social : Plaza Luceros 17, 2, 1, 03004, Alicante, Espagne.
Email : servicios@nexusconsultores.com
C.I.F : B53719308 inscrit au registre civil d’Alicante, Tome : 2613, Livre : 0, Page : 179, Section : 8, Feuille : A 74543, Inscription : 1.
Téléphone : +34965925654.
|
|
